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# Accord de licence d’utilisateur final WAPT

AVIS : LISEZ ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES SUIVANTES AVANT DE TÉLÉCHARGER, D’INSTALLER OU D’UTILISER LE LOGICIEL PROPRIÉTAIRE DE Tranquil IT. EN INSTALLANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS GÉNÉRALES SUIVANTES. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS GÉNÉRALES SUIVANTES, N’INSTALLEZ PAS ET N’UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.

## Définitions

« Vous et votre « désigne la partie qui concède une licence sur le logiciel en vertu des présentes. « Logiciel » : les programmes informatiques fournis par Tranquil IT dans le cadre de la présente licence, ainsi que la documentation qui les accompagne. « Serveur WAPT » : le système exécutant le logiciel serveur WAPT. « Ordinateur géré » : ordinateur exécutant le logiciel de l’agent de service WAPT.

## Grant of rights

### General

La licence accordée pour le logiciel dans le cadre de cet accord vous autorise à utiliser le logiciel sur une base non exclusive. La licence vous est personnelle et ne peut être cédée par vous à un tiers.

### Dispositions relatives à la licence

Sous réserve de la réception par Tranquil IT des droits de licence applicables, vous avez le droit d’utiliser le logiciel comme suit :

> Vous pouvez utiliser et installer le logiciel client WAPT pendant la durée de la licence sur autant d”« ordinateurs gérés » que le prévoit la licence. Aucune disposition du présent accord ne vous autorise, ni n’autorise un tiers à divulguer ou à mettre à la disposition d’un tiers le logiciel sous licence, le code source ou toute partie de celui-ci. Vous acceptez d’indemniser, de dégager de toute responsabilité et de défendre Tranquil IT contre toute réclamation ou poursuite, y compris les frais d’avocat, résultant de l’utilisation du logiciel.

## Pas de travaux dérivés

L’inclusion du code source dans la licence n’est explicitement pas destinée à être utilisée pour personnaliser une solution ou pour être réutilisée dans vos propres projets ou produits. L’avantage d’inclure le code source est à des fins d’audit de sécurité. Vous ne pouvez modifier le code que pour corriger des bogues urgents ayant un impact sur la sécurité ou les performances et uniquement pour une utilisation au sein de votre entreprise. Vous ne pouvez pas créer ou distribuer des œuvres dérivées basées sur le logiciel ou toute partie de celui-ci. Si vous avez besoin d’améliorer les fonctionnalités du logiciel, vous devez le suggérer à Tranquil IT pour améliorer la version.

## Propriété

Vous reconnaissez que toutes les copies du logiciel, sous quelque forme que ce soit, sont la propriété exclusive de Tranquil IT. Vous ne disposez d’aucun droit, titre ou intérêt sur ces logiciels ou leurs copies, à l’exception de ce qui est prévu dans le présent accord.

## Confidentialité

Vous reconnaissez et acceptez par la présente que le logiciel constitue et contient des produits propriétaires de grande valeur et des secrets commerciaux de Tranquil IT, représentant des efforts créatifs substantiels et des informations, des idées et des expressions confidentielles. Vous acceptez de traiter, et de prendre les précautions nécessaires pour que vos employés et autres tiers traitent, les logiciels de manière confidentielle, conformément aux exigences de confidentialité énoncées dans le présent document.

## Exclusion de garantie

SAUF INDICATION CONTRAIRE DANS LE PRÉSENT CONTRAT, LE LOGICIEL VOUS EST FOURNI « EN L’ÉTAT », ET TRANQUIL IT NE DONNE AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE QUANT À SA FONCTIONNALITÉ, SA CONDITION, SES PERFORMANCES, SON EXPLOITABILITÉ OU SON UTILISATION. SANS LIMITER CE QUI PRÉCÈDE, TRANQUIL IT EXCLUT TOUTE GARANTIE IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU D’ABSENCE DE VIOLATION. CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE LES EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. LA GARANTIE LIMITÉE CI-INCLUSE VOUS DONNE DES DROITS LÉGAUX SPÉCIFIQUES, ET VOUS POUVEZ ÉGALEMENT AVOIR D’AUTRES DROITS QUI VARIENT D’UNE JURIDICTION À L’AUTRE.

## Limitation de la responsabilité

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE LA CONTREPARTIE FACTURÉE PAR TRANQUIL IT DANS LE CADRE DU PRÉSENT CONTRAT N’INCLUT AUCUNE CONTREPARTIE POUR L’ACCEPTATION PAR TRANQUIL IT DU RISQUE DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU ACCIDENTELS POUVANT RÉSULTER DE VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL. PAR CONSÉQUENT, VOUS ACCEPTEZ QUE TRANQUIL IT NE SOIT PAS RESPONSABLE, NI ENVERS VOUS NI ENVERS UN TIERS, DE TOUTE PERTE DE BÉNÉFICES, DE TOUTE PERTE D’ÉCONOMIES, DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCIDENTEL, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF RÉSULTANT D’UNE LICENCE OU DE L’UTILISATION DU LOGICIEL.

## Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d’indemniser et de dégager Tranquil IT et ses employés, agents, représentants et ayants droit de toute responsabilité en cas de réclamations, procédures, dommages, blessures, responsabilités, coûts, frais d’avocat liés à ou découlant de votre utilisation du logiciel ou de toute violation du présent accord.

## Résiliation

Votre licence est effective pour une période définie et prend fin à l’expiration de cette période. Vous pouvez y mettre fin à tout moment en détruisant le logiciel ou en renvoyant toutes les copies du logiciel à Tranquil IT. Votre licence sera résiliée immédiatement et sans préavis si vous ne respectez pas l’une des conditions du présent accord, y compris le non-paiement ou le paiement incomplet des frais de licence. En cas de résiliation du présent contrat pour quelque raison que ce soit, vous désinstallerez toutes les copies du logiciel, vous cesserez immédiatement d’utiliser le logiciel et vous détruirez toutes les copies du logiciel en votre possession.

## Mises à jour et assistance

Tranquil IT a le droit, mais non l’obligation, de mettre à jour périodiquement le logiciel, à son entière discrétion, sans consentement ni obligation envers vous ou tout détenteur de licence ou utilisateur.

VOUS RECONNAISSEZ PAR LA PRÉSENTE AVOIR LU LE PRÉSENT ACCORD, L’AVOIR COMPRIS ET ACCEPTER D’ÊTRE LIÉ PAR SES TERMES ET CONDITIONS.